Bonjour,
Nous sommes, nous l’espérons de futurs hôtes!..
Je sais que la question a été évoquée plusieurs fois déjà... mais je sais également que chaque situation est propre à chaque copropriété!...
Nous envisageons l’achat d'un appartement pour y faire de la location saisonnière mais la lecture dudit RCP met selon moi le doute sur la possibilité que nous avons.
Je m'explique car cela peut paraitre complexe et l’interprétation que j'en fais serait en notre faveur mais je souhaiterai avoir les avis de certains qui me paraissent expérimentés ici.
Pour commencer l'immeuble est à usage d'habitation mais je cite " les appartements ne pourront être occupés que bourgeoisement. L'exercice de professions libérales sera toutefois toléré".
Si j'ai bien compris la location saisonnière étant considérée comme une activité commerciale à la lecture des ces seuls éléments cela serait donc interdit.
Or on retrouve plus loin à l'art 8 de ce même RCP : "Les locaux commerciaux situés au rez de chaussée pourront sur leur façade placer les enseigne, lanterne ou écriteau quelconques qu'il jugeront utiles sauf installation lumineuse bruyante qui devront être autorisés par l'assemblée génerale"
... C'est ce point qui m'interpelle car cela signifie pour moi qu'une activité commerciale est autorisée dans l'immeuble!...
Pour précisions il s'agit d'une copropriété de 3 lots comprenant 1 appartement au RDC, un appartement au 1er et un appartement au 2eme.
Il n'y a pas d'accès direct sur rue, l'accès pour chaque appartement se fait par les parties communes.
La location meublé d'appartement entier est par ailleurs autorisée.
Que pensez vous de cela?
Merci de vos retours