Affiliation URSSAF si CA > 23 000 €

[Cyril338]

Bonjour à tous,

Si j'ai bien compris, les frais des plateformes, Airbnb, Booking, etc. ne sont pas déduits pour calculer le CA et vérifier le dépassement du seuil de 23 000€ obligeant une affiliation à l'URSSAF, ce qui est déjà assez problématique.

Mais savez-vous si les versements issus des résolutions Aircover sont pris en compte dans les revenus pour calculer le CA ?

En cas de dépassement, l'affiliation est-elle automatique ?

Comment faire en cas de dépassement ponctuel ?

Merci de votre aide

Bonne journée

[Lisa]

Bonjour @Cyril338, merci pour votre question ! Voici un tuto qui pourra peut-être répondre à certaines de vos questions ! 

De plus, @Marion1256, @Sonia645, @Patricia5170, et @Perrine-Chantal0, vous qui avez discuté d'un sujet similaire récemment, auriez-vous des conseils pour Cyril ?

[Patrick-Et-Martine0 · Accepted solution]

Bonjour Lisa , Bonjour Cyril 

@Lisa : Un grand merci pour cette documentation très bien faite !

@Cyril338 : Vaste question qui me préoccupe depuis 1 mois !  

- l'adhésion n'est pas automatique . Il faut s'inscrire sur le site de l'urssaff

- je vous envoie une doc de l'urssaff sur le sujet 

 

- je ne sais pas ce qu'il se passe si le dépassement est ponctuel. J'ai posé la question. Si j'ai une réponse je vous la ferai suivre

- Personnellement, je trouve cela bien compliqué. J'ai fermé les plannings en fin d'année pour ne pas dépasser le fameux seuil de 23000 euros . 

Bien cordialement

Martine

[Lisa]

De rien @Patrick-Et-Martine0, et merci à vous pour ce message plein de super informations ! 😊

[Marion1256]

Bonjour @Patrick-Et-Martine0,

je me retrouve dans la même situation que vous. J'ai dépassé les 23.000 euros  en 2022 sans me soucier que je basculerai vers l'Urssaf, ne sachant pas que AIRBNB ne déduisait pas les frais de la plate-forme. en 2023, 24 et 25 mon CA était repassé en dessous de 23.000 euros. L'Urssaf ne veut rien entendre: CA d'affaire dépassé une fois, affilié à eux "à vie"! On me dit que si pendant 2 années consécutives, le CA repasse en dessous de 23.000 euros, on peut se désafilier de l'Urssaf. Il y a une petite procédure à suivre qu'une personne  de cette communauté m'a expliqué, suite à une question que j'ai posé au sujet de ce problème. Tenez moi au courant si vous avez d'autres infos. Je suis preneuse car les sommes réclamées par l'Urssaf suite à mon affiliation font ...mal! Je veux revenir à mon statut d'avant. Belle journée. Marion

[Marion1256]

bonjour Martine, je suis dans la même situation que vous. Je suis preneuse d'informations que vous auriez auprès de l'URSSAF.  

Belle journée à vous,

Marion

[Patrick-Et-Martine0]

Bonjour à tous . Je viens de recevoir la réponse de mon comptable (JD2M): "Suite à votre question concernant le dépassement ponctuel du seuil de 23 000 € pour votre activité de location meublée, je souhaite vous apporter une précision importante:

Une fois que vous devenez assujetti à l’URSSAF (par exemple en dépassant le seuil de 23 000 € ou en remplissant les conditions LMP), cet assujettissement s’applique pour l’ensemble de votre activité, y compris pour les années suivantes, même si vos recettes redescendent en dessous du seuil. Il ne s’agit donc pas d’un simple dépassement ponctuel.

Vous serez donc contacté par l’URSSAF pour les démarches à suivre et le calcul des cotisations pour toutes les années où vous êtes assujetti."

Ayant fait mes calculs , sans intégrer les frais de plate-forme, je vais sans doute subir la même peine que vous .....

[Cyril338]

Merci @Lisa et @Patrick-Et-Martine0 pour vos réponses.
Et merci à tous les autres. Ce n'est pas vraiment encourageant...

En intégrant les frais des plateformes, j'ai effectivement dépassé le seuil. Je rouvre mes agendas afin d'engranger des bénéfices complémentaires pour gommer les 1250€ d'Urssaf (seuil mini).

Bonne continuation à tous 

[Lisa]

De rien @Cyril338, merci à vous pour votre réponse !