Association pour location bateau

[Hoel6]

Bonjour,

Nous sommes 3 copropriétaires d'un bateau que nous souhaitons mettre en location sur airbnb, afin d'en diminuer les frais, qui sont important.

Donc pas d'intention de faire des bénéfices.

Nous souhaiterions créer une entité indépendante type association qui toucherait les revenus de la location et donc en paierait les impôts.

Autrement c'est la personne qui a le compte airbnb qui devrait ajouter les revenues locatif à ses propre revenu.. et donc payer les impôts.

Est ce que la création d'une association serait une possibilité ? ou une autre idée ?

La création d'une micro-entreprise n'est pas possible dans notre cas pour différentes raisons trop longue a expliquer.

Merci d'avance pour vos réponses !

Hoel

[Emmanuelle373]

Bonjour , a mon avis impossible de créer une association type loi 1901 pour gérer votre bateau , il faut voir un comptable et créer une entité commerciale .

Bonne journée

[Sabine323]

Bonjour @Hoel6 

Comme @Emmanuelle373 , je pense que c'est impossible de créer une association pour votre bateau. Il faut vraiment que vous contactiez un comptable qui vous aidera à trouver la meilleure solution pour votre situation.

[Hoel6]

Bonjour, 

Pourquoi cela vous parait impossible ?

Je me suis renseigné sur internet. Si les copropriétaires donnent la jouissance du bateau (via un apport), l'association pourrait l'utiliser et le louer tant qu'il n'y a pas de revenus locatif (donc pas de bénéfice si l'on prend en compte les frais/charges) .
Si la location génère des bénéfices l'association sera imposée à hauteur de 15%, et bien sur pas de redistribution possible des bénéfices aux membres.

Merci de votre aide !

[Emmanuelle373]

Une association peut-elle détenir un immeuble dans le seul but de le louer ? Restrictions à la mise en location par une association

Une association peut parfaitement détenir et mettre en location de manière habituelle des locaux dont elle n'a pas besoin de façon continue (pendant la période de congés, en soirée, les matins, etc.).

Plus précisément, une association loi 1901 peut mettre un immeuble en location si celui-ci :

• sert à son administration ou à la réunion de ses membres,
• ou, est strictement nécessaire à la réalisation de son objet social.

Une association ne peut donc détenir un immeuble dans le seul but de le louer et d'en percevoir des loyers. La violation de cette interdiction est sanctionnée par l'annulation judiciaire de l'acte d'acquisition, qui peut être demandée par toute personne intéressée : le vendeur, l'acquéreur, l'adjudicataire ou les membres de l'association.

A vous de voir comment vous interprétez ça ..  et surtout comment le fisc va l'interpreter   !!  lol  

Voyez un comptable , et demandez un rescrit fiscal , c'ets tout de meme plus sur que des conseils sur un forum !

[Amandine-Et-Frédéric0]

Bonjour.

une association peut tout à fait détenir un voilier. Le voilier peut également etre preté ou louer à un membre de l'association. Il faut juste que ce soit écrit dans les statuts avec rédaction d'un contrat de location ou de mise à disposition à titre gratuit, entre le propriétaire et l'association.

Regardez le registre des associations, il y a de nombreux exemples.

En revanche, je ne sais pas comment déclarer les revenus airbnb lorsque c'est une association qui les perçoit.

Si vous avez obtenu une réponse, je serait ravis d'avoir  votre retour.

Bonne journée

[Hoel6]

Le bateau servira  à la réunion de ses membres et sera strictement nécessaire à la réalisation de son objet social. car le but premier et que nous naviguions dessus. 
La location serait secondaire et réalisée lorsque l'on ne l'utilise pas.