Studio en residence principale

[C-M-3]

Bonjour, j'ai lu attentivement les messages concernant des situations similaires à la mienne, mais je n'ai pas encore trouvé de réponse définitive à ce qui me semble être une zone d'ombre.

Je suis propriétaire à Paris d'un T3 + studio mitoyen communiquant par une terrasse privative, vendu en tant que résidence principale et à ce titre reconnu fiscalement (il est même identifié comme un T4).
Il fait également partie de notre vie quotidienne à tous points de vue, il sert de bureau de télétravail, d'accueil des parents et amis de passage, d'étendage du linge etc... Le studio est accessible de notre appartment par la terrasse (s'il ne pleut pas !) et par une entrée indépendante sur le palier.

Nous pensions nous lancer dans l'aventure sur AirBnb pour louer le studio occasionnellement certains week-ends, puisque la semaine il est utilisé par nous.
J'ai lu le tutoriel et vu l'entrée séparée on pourrait considérer que c'est une résidence secondaire, mais elle est à toutes fins utiles utilisée par nous et la terrasse est unique entre l'appartement et le studio (devant une des fenêtres du studio se trouve la maison de jeux des enfants ! ). En outre, il est également enregistré comme résidence principale auprès des autorités fiscales. Que nous conseillez-vous de faire, sachant que nous ne voulons pas nous exposer à un quelconque problème administratif ?

[Joelle43]

Bonjour @C-M-3 

Une première reflection concernant votre cas - pensez vous louer le studio plus de 120 jours par an?  Si non, en tant que déclaré comme résidence principale vous avez le droit de le louer en toute l'égalité pendant 120 jours sur le site Airbnb.  

En ce qui concerne la maison des enfants étant devant la fenêtre du studio, je pense qu'il faudrait l'éloigner pour maintenir un sentiment d'intimité de vos voyageurs et pourquoi pas mettre une jardinière pour délimiter l'espace même s'ils ne peuvent pas en profiter si j'ai bien compris?

[C-M-3]

Bonjour @Joelle43 , merci pour votre retour. 

Nous n'envisageons pas de louer plus de 120 jours par an, en fait beaucoup moins (1 à 2 week-ends par mois) car le reste du temps le studio est utilisé par nous au quotidien.
L'emplacement de la maison de jeux des enfants sur la terrasse était un exemple pour dire que nous considérons en fait l'ensemble comme notre résidence quotidienne.

Par contre, j'ai un doute sur la location en tant que résidence principale tout court car il s'agirait de louer l'ensemble de la résidence, c'est-à-dire l'appartement + le studio. (voir : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33175 Vous devez proposer votre logement à un client qui correspond aux 3 caractéristiques suivantes :
Il a l'usage exclusif du logement loué, c'est-à-dire que vous n'êtes pas présent durant la location).

De plus, j'imagine que si je déclarais ma résidence principale, l'ensemble des deux lots serait enregistré alors qu'une partie seulement serait effectivement louée via AirBnB (d'où un décalage entre les mètres carrés dans la déclaration et ceux mis en location).

La solution la plus simple serait de la louer comme une chambre privée (malgré la présence d'une kitchenette et d'un accès indépendant depuis le palier). La terrasse commune, le fait qu'elle soit enregistrée comme résidence principale et que nous l'utilisions quotidiennement devraient suffire, mais mais quelqu'un de particulièrement zélé pourrait s'y opposer. 

J'essaie de décrypter la question sous tous les angles mais j'ai vraiment l'impression d'être dans une zone grise dont l'interprétation est totalement subjective.

[Joelle43]

Bonsoir @C-M-3 

C'est loin d'être simple c'est sûr.  Vous parlez d'un tutoriel dans votre premier message.  J'espère que c'est celui de @Zoé27 qui a une connaissance impressionnante sur le sujet de la location courte durée.

Elle en a fait plusieurs et je dirai que le plus complet est celui que je vous met ici puisque ce blog regroupe d'autres sujets abordés:

https://lestutoslmnp.blogspot.com/loc-touristique-quelles-demarches

Je suis certaine que Zoé viendra à votre aide pour éclaircir votre situation sous peu.

Je vous souhaite un bon weekend
Joëlle

[C-M-3]

Bonjour @Joelle43, merci pour votre retour et pour le link au blog. 

J'espère que @Zoe27 répondra, ou que quelqu'un d'autre dans une situation similaire pourra m'orienter vers la meilleure solution.

Bonne journée, 

Cordialement

Chiara

[Zoé27]

Bonjour @C-M-3 

Dans votre cas il me semble que la solution est la plus adaptée est celle évoquée par @Joelle43 à savoir louer en tant que résidence principale logement entier. 

en fait vous avez les 3 options mentionnées dans l’article à savoir

- louer en chambre privée (mais baisser votre attractivité) 

- loyer en logement entier indépendant et donc vous plier aux règles des résidences secondaires, autant dire laisser tomber (sur Paris) 

- louer en logement entier résidence principale mais être limité à 120j par an (ce qui ne vous dérange pas) 

Le fait que vous habitiez aussi l’appartement d’en face ce n’est pas très grave. 

Pour être honnête je pense que vous etes dans la situation où vous devriez faire comme si c’était une résidence secondaire (car c’est ce qu’il faut faire avec un une annexe qui a un jardin partagé donc une terrasse c’est pareil je pense) mais si vous louez moins de 120 j je suis convaincue que personne ne viendra vous chercher les poux, d’autant que vous n’êtes pas non plus hors la loi. Et c’est bien plus simple de louer sa RP, et moins cher (pas de TH ni de CFE)

[C-M-3]

Bonjour @Zoé27 et merci pour votre retour, 

Je pense moi aussi que la meilleure solution est de continuer à le considérer comme un RP (il est d'ailleurs enregistré comme tel). Comme nous l'utilisons pendant la semaine, nous prévoyons de rester bien en deçà de 120 jours dans tous les cas.

Je reconnais qu'il s'agit d'une situation limite qui pourrait être interprétée comme une résidence secondaire, c'est pourquoi j'ai posé la question à propos de ce site. En notre faveur, le fait qu'il soit enregistré comme résidence principale avec l'appartement (et non comme une annexe) et que, dans tous les cas, nous l'utilisions quotidiennement. En ce sens, l'option de la chambre privée mérite également d'être envisagée.

(J'ai en fait fait une brève recherche en simulant un week-end à Paris et il me semble qu'il existe de nombreuses situations similaires à la nôtre qui sont annoncées tantôt comme une chambre privée, tantôt comme une résidence principale, même bien au-delà de 120 jours par an).