@Edouard110
Il faut :
1/ vérifier le règlement de copropriété de l’immeuble.
Il peut interdire, autoriser ou restreindre la location.
Si c’est interdit, c’est mort.
Si c’est restreint seulement aux résidences principales ou aux chambres chez l’habitant ou aux baux d’un mois minimum , ça ne s’applique pas à votre situation.
Le seul moyen d’inverser une décision d’AG ou le RDC est un autre vote en AG.
Si le syndic vous a écrit, c’est qu’un propriétaire a du s’en offusquer et que ça ne correspond pas au RDC.
ET si c’est autorisé par le RDC , il faut avoir aussi l’autorisation ou de déclaration de la mairie de Honfleur.
2/ Vérifier si la location saisonnière est autorisée par la mairie de Honfleur.
La mairie peut autoriser, interdire ou restreindre la location saisonnière pour les résidences secondaires - pas pour les résidences principales ou les 120 jours sont imposés par la loi Élan.
Si la mairie l’autorise, votre logement doit être déclaré et la mairie a dû vous donner un numéro d’autorisation et vous informer du nombre maximum de jours de location autorisés.
A Paris, c’est zéro jour pour les résidences secondaires sauf bail mobilité de 1 mois minimum pour les étudiants, stagiaires et travailleurs (touristes interdits).
Si votre RDC l’autorise ET que la mairie l’autorise aussi, répondez par lettre recommandée avec AR le passage du RDC qui l’autorise ET copie de l’autorisation de la mairie.
MAIS même si tout est clean, une résolution peut être présentée à la prochaine AG pour l’interdire ou la restreindre.
Méfiez-vous. Essayez de vous faire élire au conseil syndical, faites du lobbying auprès des copropriétaires et surtout allez à l’AG.
Si l’interdiction passe, adieu Airbnb.
