Syndicat de copro refuse mon activité Airbnb alors d autres sont actifs depuis plus de 5 ans?!

[Sdkn0]

Bonjour,

nous avons acheter un appartement au sein d une copropriété tranquille , nous avons clairement annoncé à notre agent immobilier et notre notaire notre intention de faire une activité Airbnb a plein temps avec étude de marché a l appui etc...

Lors de nos visites, nous avons croisé des voyageurs et des femmes de ménages confortant notre choix. 

En effet ils semblent qu au moins 8 a 9 appartements soient actifs en Airbnb. 

Nous avons fait les démarches auprès de la mairie pour nous faire enregistrer, on nous confirme qu en plus nous ne sommes pas tenu de faire 120 jours mais nous pouvons faire plus car notre ville n' est pas considéré comme zone tendue.

Nous venons de recevoir après un mois activité un mail nous expliquant que nous devons cessez immédiatement notre activité. 

Après relecture du  règlement de copropriété étant pour une utilisation bourgeoise ou affectée a une profession libérale ou a usage professionel.

Étant un peu désappointé, j avoue ne pas comprendre pourquoi nous devrions cesser notre activité quand déjà sur 50 lots 8/9 sont déjà en activités dont au moins la moitié a plein temps sûrement  et que lors des AG aucune mesure n a jamais été prise contre aucun des Airbnb actifs. 

D'où ma question : le syndicat peut il  faire de la sélection au sein de la copropriétés ? 

Corruption? Acharnement? Incompétence?

De notre côté, nous pensons mettre notre foyer fiscal là bas afin de pouvoir n avoir aucun problème sachant que je suis très souvent en déplacement. 

Notre regardons aussi le fait de faire de la LDD en lmp. Afin de pouvoir alterner les activités si besoin. 

Avez vous d autres solutions afin de maintenir notre activité ? Ou devons nous aussi montrer au syndicat les manquements qu'elle fait sciemment ou non et que cela équivaut a une acceptation induite de l activité?

Merci d avance de vos retours

[Lisa]

Bonjour @Sdkn0,

Pardon pour ma réponse tardive.

Avez-vous toujours besoin d'aide à ce propos ?

Bonne fin de journée,

Lisa

[Sdkn0]

Bonjour ,

Oui si vous avez des informations, je suis preneurs.

Bonne journée 

[Lisa]

Bonjour @Sdkn0,

À titre personnel, je pense qu'à moins que le règlement ne contienne une exception clairement stipulée pour certains cas ou certaines situations, votre co-propriété ne devrait pas pouvoir faire de distinctions entre vous et d'autres propriétaires faisant comme vous. Cela dit, comme décrit ici par @Louisia0, une mention d'utilisation bourgeoise dans le règlement interdit en effet la location sur Airbnb malheureusement. 

Le risque si vous mentionnez cela à votre syndicat est que les autres personnes louant dans l'immeuble soient pénalisées aussi, et cela pourrait créer des tensions. Je ne dis pas de ne pas le faire, mais je voulais juste mentionner que cela est un risque. 

Bonne fin de journée et excellent weekend à vous,

Lisa

[Audrey1021]

Bonjour,

la question a été soulevée durant notre dernière AG de copro et la conclusion a été la suivante :

- nous sommes dans le même cas que vous copro bourgeoise sans activité commerciale autorisée

- la location airbnb (ou autre plateforme) ne peut être interdite au sein de la copro si cela n'est pas spécifiée dans le règlement de la copro

- pour pouvoir modifier un règlement de copro le vote doit être unanime

- dans la mesure ou plusieurs propriétaires louent en Airbnb il y a peu de chance que cette modif° de règlement soit votée

=> donc il est interdit d'interdire 🙂 

en espérant avoir répondu à votre question
Audrey

[Olivier1023]

Bonjour Sdkn0

Avez vous eu des informations de votre président de copropriété ? Il est possible qu'il y ait eu une interdiction ( votée à l'unanimité des propriétaires présents ) lors de la dernière assemblée   de votre immeuble de  pouvoir faire de la location saisonnière .

Si ce n'est pas le cas, vous pouvez louer sans problème. La mairie n'a rien à voir avec  l'autorisation ou non de pouvoir louer dans votre immeuble.

[Saikal0]

Bonjour,

Le retour que j'ai eu d'un autre co propriétaire.. et de laisser couler.

En effet, les autres ont déjà des discussion mais cela s est arrêté là.

L'utilisation est en bourgeois mixte ( Les architectes, medecins sont autorisés ).

Merci de vos retours .

Bonne journée

[Louisia0]

@Sdkn0  Très honnêtement, je ne vois aucune solution car si  dans le règlement de copro, il est specifié "utilisation bourgeoise" aucune activité commerciale n'est autorisée.Votre seule possibilité, est de convoquée une assemblée générale (à vos frais) pour faire voter une modification. La Mairie n'a strictement aucun pouvoir sur les règles de copropriétés.Mais si d'autres le font, comment se fait il que le syndic soit au courant pour vous ? Bon courage !!

[Louisia0]

Juste un détail, le fait d'en faire votre foyer fiscal et donc votre résidence principale, n'y changera rien d'autant que cela vous imposerait d'y vivre 8 mois par an !