Bonsoir Zoé,
Je confirme que vous pouvez-être auto-entrepreneur (et donc cotiser) sans atteindre 23000 euros.
Vous pouvez également cotiser à travers le régime général sans avoir atteint 23000 euros, si vous le choisissez bien sûr.
Dans votre message, vous dites à juste titre : "Le fait de dépasser 23 000 € en étant LMNP ne vous fait pas passer LMP, c'est certain aussi (les conditions sont de dépasser 23000 ET 50% des revenus du foyer). Même si votre interlocuteur de l'ursaff vous a dit l'inverse, je met ma main à couper qu'il / elle s'est trompé(e)" --> C'est bien ce que j'ai compris également et j'ai dû mal me faire comprendre car mon interlocuteur de l'Urssaf ne m'a pas prétendu le contraire.
Vos calculs de cotisations me semblent justes.
Effectivement, tant que vous avez du déficit, il est forcément intéressant de rester au réel quelque soit son CA.
L'étude est à faire lorsque le résultat comptable au réel n'est plus égale à zéro. Dans ce cas, on devra payer 17,2 % de CSG RDS du résultat comptable si l'on est au réel ou bien du résultat après abattement de 50 ou 71 % si l'on fait du micro bic.
Par exemple, si vous faites 22999 euros et que vous n'avez plus que 5000 euros de charges et amortissements à déduire, votre résultat comptable au réel est de 17999 euros.
Si vous n'êtes pas affilié URSSAF, vous allez payer 17999 x 17,2 % = 3095 euros de CSG RDS (qui ne vous donnent aucun droit social).
Vous allez déclarer 17999 euros de revenus et il faudra encore payer des impots sur le revenu sur cette somme en fonction de votre tranche d'imposition.
Si vous êtes en auto-entreprise, vous allez payer 22999 x 22 % = 5059,78 euros de cotisations sociales (qui vous donnent droit à retraite de base et complémentaire mais combien de trimestres ???). Vous allez donc payer 1967,78 euros de plus en cotisations sociale (5059,78 - 3095) mais vous bénéficierez d'un abattement de 50 % sur votre base d'imposition. Votre base imposable sera de 11499 euros (50 % de 22999). Votre base imposable sera donc inférieure de 6500 euros par rapport au réel (17999 - 11499 = 6500). Si votre tranche d'imposition est de 30 %, vous allez payer 1950 euros d'impôts en moins en auto-entreprise qu'au réel.
Comme vous aurez payé 1967,78 de cotisations sociales en plus en auto-entreprise, vous serez quasiment équivalent au réel mais avec une meilleure couverture sociale.
Le choix entre réel et auto-entreprise au micro-bic dépend aussi de votre taux d'imposition.
Ceci n'est qu'un exemple mais il est encore plus probant lorsque le meublé est classé avec l'abattement de 71 % sur la base imposable.
Sur votre sujet : "- Ces histoires de micro-entrepeneur au microfiscal ou à l'option réel, entrepreneur individuel au réel ou au forfait... c'est trop flou encore je ne comprends pas tout."
Ca n'est pas étonnant que l'on n'y comprenne rien. J'ai l'impression que l'on a tout fait pour que l'on n'y comprenne rien !
D'abord, c'est la grosse confusion sur la terminologie.
Certain parlent de micro-entreprise et d'autres d'auto-entreprise (ancien terme parait-il).
La micro-entreprise (celle où l'on doit s'affilier via la Chambre de Commerce ou la Chambre des Métiers ou via l'INPI en 2023) fait partie des entreprises individuelles au même titre que l'EURL par exemple. La micro-entreprise est donc une des formes d'entreprises individuelles (EI). Ca c'est certain car vous vous devez d'indiquer "EI" après votre nom d'entreprise lorsque vous créer une micro-entreprise.
Normalement, en micro-entreprise, on est au micro-social (cotisations de 22 % ou 6 % des recettes) et au micro-fiscal (abattements de 50 ou 71 % sur le revenu à déclarer aux impôts).
J'ai, comme vous, entendu dire que l'on pouvait opter pour le régime réel d'imposition (par choix ou pas en cas de dépassement des seuils). Ca voudrait dire que ça ne toucherait que le revenu à déclarer aux impôts qui serait basé sur un résultat comptable au réel ? Et que les cotisations sociales resteraient basées sur les recettes et au forfait ? Je n'en sais pas plus. Je ne peux pas vous éclairer. Il faudrait creuser.
Si vous en savez plus, je suis preneuse.
Concernant le simulateur URSSAF, j'ai eu le même problème en voulant simuler des cotisations en micro-entreprise de meublé classés. Ca ne marche pas. Je l'ai dit à l'URSSAF qui m'a répondu, qu'effectivement, le simulateur n'était pas adapté à cette situation. Génial ! C'est donc aussi le cas pour votre simulation. C'est vraiment le b.....l !
Concernant "- Pour un couple de LMNP qui déclare un meublé chacun (sans être, comme vous, autoentrepreneur), le plafond des 23000€ relatif à l'obligation de cotisations est il à l'échelle du foyer (je crois que la réponse est oui) ou de l'individu (soit 46000€ pour le foyer)? ". --> Je pense également que le plafond est de 23000 euros pour le foyer. Il faut aussi que ce revenu soit supérieur à vos autres revenus pour que vous ayez à payer des cotisations. Maintenant, je suis curieuse de voir ce qui se passe en réalité en cas de dépassement car, si vous ne faites pas la démarche de vous affilier URSSAF, les cotisations sociales ne vous seront pas demandées en automatique (dixit un expert comptable) mais il y a théoriquement risque de redressement. De plus, je me renseignerait quand même si ce plafond de 23000 euros pour le foyer fiscal concerne aussi la location de biens propres à chacun (acquis avant le mariage ou le pacs ou hérités ou en séparation de biens). C'est tellement tordu qu'il y a peut-être une brèche... La question est "A qui demander ? Aux Impôts ? A l'URSSAF ? ". On parle de foyer fiscal (donc les Impôts) mais en fait, ça concerne surtout les cotisations sociales (donc l'URSSAF). ????
Je n'apporte pas beaucoup d'eau à votre moulin mais je suis comme vous, j'aime bien comprendre. Sincèrement, ils n'auraient pas fait mieux s'ils avaient voulu nous perdre. D'ailleurs, même eux s'y perdent. Ca n'est pas super rassurant.
