Bonjour, Francois,
Oui, il est tout à fait possible de cumuler la location saisonnière (90 jours maximum par an pour une résidence principale à Paris) avec un bail de mobilité, à condition de respecter les règles propres à chaque régime.
Le quota des 90 jours ne concerne que la location meublée de courte durée (type Airbnb), c’est-à-dire à la nuitée ou à la semaine, sans y résider soi-même pendant la location.
En revanche, le bail de mobilité est un contrat meublé de moyenne durée (1 à 10 mois), destiné à des locataires en formation, mission temporaire, stage, études, etc. Il n’entre pas dans le calcul des 90 jours car c’est une location classique avec bail écrit – et non une location touristique.
Attention simplement à ne pas louer simultanément la même résidence principale à deux types de locataires, et à respecter les critères du bail de mobilité (motif légitime du locataire, pas de reconduction ni de bail d’habitation classique ensuite).
En résumé : les deux sont cumulables, à condition de bien les séparer dans le temps et de respecter leurs cadres juridiques respectifs.
Bien cordialement,
Catherine
