locataire anti-airbnb

[Carole671]

Bonjour à tous,

Voilà mon problème. Je suis propriétaire d'un studio qui est loué exclusivement en courte durée sur airbnb.

La voisine de ce logement a de gros problèmes psychologique et agressent tout le monde dans l'immeuble car elle ne supporte pas le moindre bruit (bruit d'une douche qui coule, une sonnerie de téléphone...).

Actuellement, elle fait une fixation sur moi se plaignant auprès du gardien que ce n'est pas normal que je me fasse autant d'argent. Et oui, elle va espionner mon annonce airbnb et fait des calculs savant pour estimer l'argent que je me fais chaque mois... Depuis, elle invente des agressions et des nuisances sonores qui sont absolument fausse auprès d'airbnb pour nuire à mon activité.

J'envisage de porter plainte contre elle, j'ai le soutien du syndic pour cela.

Selon vous, sur quels fondements pourrais-je déposer plainte ?

Merci pour vos retours et éventuellement vos expériences.

[Laura1917]

Bonjour Carole,

J’ai cru lire mon expérience en découvrant votre post.. nous vivons de gros souci avec le voisinage depuis le confinement. Nous étions déjà attaqués avant mais cela a pris une ampleur assez effrayante depuis quelques semaines

[Carole671]

Ce qui est agaçant dans mon cas, c’est qu’il n’y a vraiment aucune nuisance de la part de mes guests... cette locataire n’agit que par pure jalousie...

[Nathalie-Et-Gilles0]

bonjour @Carole671 

Montez un dossier contre cette personne.

Ca signifie de garder toutes les remarques , demandes , reproches, insultes qu'elle vous adresse puis demandez lui par écrit de vous apporter les preuves de ses reproches en ajoutant que si elle est ne vous les fournit pas, vous êtes en droit de porter plainte contre elle pour harcèlement.

Si elle embête aussi vos voyageurs et qu'ils s'en plaignent a vous, vous avez aussi une base sur le préjudice qu'elle cause a votre commerce et pour lequel vous pouvez demander des dommages-intérêts.

Faites vous faire un maximum de témoignages écrit du comportement de cette dame par la gardienne, vos voisins, le conseil syndical.

Si elle a harcelé d'autres personnes, ils peuvent en témoigner.
Ce qui donnera du poids à votre plainte même si ce qui est jugé, c'est le préjudice qu'elle vous cause.

[Carole671]

Merci pour votre retour, mon dossier commence à s'étoffer...

[GregBnb0]

Comment dire ...

Louer un logement saisonnier = revenus BIC. Soit activité commerciale, que l'on soit professionnel ou non.
C'est aussi une des raison pour laquelle il faut un SIREN et c'est aussi ce qui explique cette fiscalité si particulière en rapport au revenus fonciers (la fiscalité des entreprises Vs. la fiscalité des revenus de placements).

En tout cas, rien qui ne relève dans cette activité d'une "utilisation bourgeoise exclusive" du logement comme mentionné dans 90% des règlements de copropriété.

Attention tout de même donc que la procédure, ou le litige, n'aboutisse pas à l'effet inverse de celui escompté.

La location saisonnière en copropriété est une tolérance.

Ou plutôt, bien souvent, un accord tacite donné par simple ignorance de leur droits des copropriétaires.
Si l'un d'entre eux a la ferme intention de contester l'activité, le plus souvent il gagnera.

[Nathalie-Et-Gilles0]

@GregBnb0 

tu as parfaitement raison mais dans ce cas, la méthode de la voisine est nulle.
Plutôt que d'insulter, il lui suffit de mettre en demeure le syndic et la/le président(e) du CS d'appliquer le RDC pour avoir la paix.

[Carole671]

La présidence du conseil syndical, c'est moi... et le Syndic est de mon côté...

Cette locataire ne cherche pas à nuire qu'à moi... mais à tous ses voisins...

[Carole671]

En fait, je cherchais des conseils mais j'ai l'impression que je n'ai à faire qu'à des personnes qui sont contre moi...:-(

[Pascal231]

@Carole671: ???

je viens de lire tout le fil de discussion et je ne lis que des conseils et/ou avis !

@GregBnb0met le doigt sur un point légal et il semble que vous soyez au clair avec...

@Nathalie-Et-Gilles0vous donne des conseils de procédure ...( "insulter" est attribué à cette imbuvable voisine pas à vous ! )

Comme vous êtes en accord avec le syndic (ce qui suppose de fait que vous êtes autorisée à louer en location "saisonnière") et que les agissements de cette voisine touchent tout le monde dans la copropriété, il serait peut-être préférable d'envisager une action collective ?

(simple suggestion ! )

Par précaution, bien entendu, faire le maximum par écrit (recommandé avec AR, encore mieux).

Le syndic ne peut rien faire lui-même ?

Bonne journée !

Pascal du Poitou

[Carole671]

Je suis probablement très à cran... Mes excuses à tout le monde 😞 et merci à Pascal de Poitou de me rappeler à l'ordre 😉

J'ai demandé au Syndic de faire un courrier recommandé au propriétaire et à la locataire.

Je vais moi-même faire un recommandé à la locataire et je suis en train de réunir plusieurs attestations d'autres locataires et copropriétaires contre elle et je le lui fais savoir pour qu'elle se sente isolée...

[Nathalie-Et-Gilles0]

bonjour @Carole671 

@GregBnb0  a raison.
Vérifiez bien le RDC avant de faire quoique ce soit à l'encontre de votre voisine.

Soit le RDC autorise la location en meublé de courte durée (et c'est très rare).
Soit il ne l'autorise pas et votre voisine est en droit de vous demander de cesser immédiatement votre activité.

Ce n'est pas parce que vous êtes présidente du CS que ça vous donne le droit de ne pas pas appliquer le RDC.
Au contraire, le CS et le syndic ont mission d'appliquer le RDC à tous les copropriétaires récalcitrants.

Cependant, si une majorité se dégage, vous pouvez faire voter à la prochaine AG l'autorisation de louer en meublé touristique.

Je vous suggère de faire rédiger cette résolution par un notaire, puis il faudra faire enregistrer la modification du RDC (ça a un coût mais ca reste très rentable pour cette activité - au pire vous proposer de le prendre à votre charge si c'est un point bloquant à l'obtention de l'autorisation de loeur) et quand le RDC sera officiellement modifié (la décision d'AG ne suffit pas), vous pourrez librement louer en touristique dans votre copropriété. 

Cette solution prend un peu plus de temps mais elle en vaut la peine.

[Anonymous]

@Nathalie-Et-Gilles0 

un autre point " l'autorisation de louer en meublé touristique." avec appelation a condition d'être classé comme tel.

sinon cela reste du domaine  la location en meublé de courte durée et toujours dans le repect de l'usage en bon pere de famille .

[GregBnb0]

@Carole671 , aucune agressivité pour ma part. Au contraire.
C'est le premier conseil dont je me fend en 2 ans. Profitez, c'est offert par la maison.

Pour résumer :

Négociez avec la voisine, ou ignorez la voisine.

Engager une procédure à l'encontre de la voisine et jouer sur le terrain légal me semble être une solution perdue d'avance. Ceci que vous soyez président du CS, syndic, ou Dieu le père.

@Nathalie-Et-Gilles0 , il faut un peu plus que la majorité. Majorité des 2/3, "double majorité de l'article 26".

Même en prenant en compte cette modification, ça ne résoudra pas forcément le problème : Etre autorisé à exercer une activité de location saisonnière n'autorise pas à générer de nuisances pour autant.

Un copropriétaire gêné dans la jouissance paisible de son logement par ces nuisances restera fondé à s'en plaindre de la même manière qu'aujourd'hui.
Pire, un locataire qui s'en plaindrait peut contraindre son propriétaire à agir pour faire cesser ses nuisances.

Le plus simple/rapide/efficace/économique est de trouver ce que la voisine désire, puis le lui donner.

Pour avoir la paix, je fais moi même l'entretien/réparation de tous les immeubles ou je suis copropriétaire. Et je suis excessivement sympa avec tout le monde.
Résultat, il y a plus à perdre qu'à gagner à me chercher des poux dans la tête.

[Carole671]

Sauf que là j’ai affaire à une personne qui est dérangée psychologiquement...